NOTE IMPORTANTE : les cahiers des charges doivent être bien souvent adaptés au contexte du projet ; certains éléments peuvent être modifiés, ajoutés ou supprimés ; vos partenaires techniques et financiers peuvent vous y aider.

L'Econome de Flux

Présentations générales du poste d'Econome de flux

- Réseau TEE :
Le métier d'économe de flux
Fiche métier d'économe de flux (ADEME / Agence de l'Eau)

- Présentation du poste sur le site du comité de liaison des énergies renouvelabels (CLER)

- Description du poste sur Emploi-Environnement

- Et sur le site de l'ONISEP

Présentation du poste d’économe de flux et retour d’expériences en Midi-Pyrénées (Fiche PRELUDDE) :
Création d'un poste d'économe de flux à Pamiers

Le Conseil en énergie partagé

Présentation générale de la démarche (proposée par l'ADEME Bretagne - 2006)
Avec le CEP, trouvez l'énergie de faire des économies

Approches globales sur le climat

Bilan Carbone® :
évaluation des émissions de GES liées à une organisation quelconque (entreprises industrielles ou tertiaires, administrations, collectivités, territoire). Guides généraux et d’aide à la conception d’un cahier des charges de consultation disponibles sur le site de l'Association Bilan Carbone

Diagnostic énergétique de territoire :
évaluation des productions et consommations sectorielles d’énergie (voire des émissions de GES associées), identification des potentiels MDE/EnR, plan d’actions, animation, suivi, évaluation.
Fiche PRELUDDE Diagnostic énergétique de territoire

Diagnostic énergétique et climatique (hors Bilan Carbone®) :
Il s'agit d'une approche spécifique, consulter les partenaires techniques et financiers (ARPE / ADEME / Région / DREAL) pour la conception du cahier des charges.

Approches Globales sur la mobilité

S’informer avant d’agir :
- Sur le site de l'ARPE Midi-Pyrénées
- Sur le site "Plan de déplacements" de l'ADEME
- Sur le site de l'ADEME Midi-Pyrénées

Conseils pour la rédaction d'un cahier des charges de consultation des bureaux d'études en vue d'élaborer un plan de déplacements urbains ou une politique globale de déplacements (ARPE, ADEME, DREAL Midi-Pyrénées) :
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Plan de déplacement entreprise (PDE) : ensemble de mesures visant à optimiser les déplacements liés aux activités professionnelles en favorisant l'usage des modes de transport alternatifs à la voiture individuelle :
Guide pour l’élaboration d’un cahier des charges PDE (ADEME)

Propositions de cahiers des charges (ADEME) :
Pour une administration sectorisée
Pour un centre commercial
Pour une entreprise multisite
Pour un établissement de santé
Pour un point d’entrée d’un système de transport public
Pour un établissement de loisirs
Pour un établissement accueillant des manifestations
Pour une zone d’activité
Pour une zone commerciale

Conseil d'orientation énergétique de flottes de véhicules.
Il s'agit d'une évaluation rapide du potentiel de gains énergétiques et environnementaux, hiérarchisation des actions envisageables (investissements simples et/ou études approfondies type diagnostic) :
Télécharger (Fiche PRELUDDE)

Diagnostic de flotte de véhicules
Dans ce cas, il s'agit de l'évaluation complète du potentiel d’économies d’énergie et de réduction des émissions atmosphériques du parc et de la définition de l’opportunité de procéder au remplacement des véhicules existants par des véhicules plus performants, en particulier par des véhicules alternatifs (électriques et gaz).
Télécharger (Fiche PRELUDDE)

Approches Globales sur le bâtiment

Assistance à maîtrise d’ouvrage en démarche de conception environnementale d’un bâtiment (démarche HQE® ou assimilée)

Documentation préalable, utile et nécessaire à la mise en place d’une démarche de conception environnementale dans le bâtiment :
- Rôle et missions de l’AMO QEB (site du CERTU)
- Description d’une mission d’AMO QEB (document de travail IMBE - NOBATEK 2007) : Cahier des charges pour une mission complète Bâtiment HQE
- Supports pour la rédaction d’un marché public d’AMO (site du CERTU)
- Généralités sur la qualité environnementale du bâtiment (site de l'ADEME)
- Consulter également ENVIROBAT MEDITERRANEE : centre de ressources PACA sur le bâtiment durable

Cahier des charges de consultation d’une AMO QEB :
Démarche simplifiée de mise en œuvre d’une démarche QEB
Cahier des charges

Conseil d’orientation énergétique dans les bâtiments
Analyse de la situation énergétique d'un patrimoine bâti, premières préconisations d’actions et/ou d’études complémentaires, aide à la mise en place d’une comptabilité énergétique (Fiche PRELUDDE) : Conseil d'orientation énergétique dans les bâtiments

Prédiagnostic énergétique dans les bâtiments
Analyse rapide du bâtiment et de son fonctionnement visant à fournir des pistes d’intervention chiffrées et/ou des études complémentaires nécessaires
- Cahier des charges (fiche PRELUDDE) : Prédiagnostic énergétique dans les bâtiments
- Fiche de récolte préalable de renseignements (pour le BET)
Prédiagnostic Energétique bâtiment : collecte préalable de renseignements

Diagnostic énergétique dans les bâtiments
Analyse exhaustive du bâtiment et de son fonctionnement visant à fournir des pistes d’intervention chiffrées

Etude de faisabilité des approvisionnements en énergie ("étude choix d’énergie")
- Pour le neuf et la rénovation (obligatoire - site de la réglementation technique des bâtiments)
- Dans le bâtiment existant (site de la réglementation technique des bâtiments)
- Premiers éléments techniques sur le site de l'ADEME

Simulation thermique dynamique
- Modélisation informatique d’un bâtiment permettant de mesurer l’impact de chaque paramètre de la construction (bâti, systèmes et modalités d’occupation/utilisation) sur le niveau de performance énergétique et sur le confort hygrothermique (température).
- Estimations très fines du comportement énergétique d’un bâtiment, contrairement aux outils réglementaires qui existent uniquement pour vérifier le respect de la Réglementation Thermique.
- Utilisation :
o pour optimiser la performance énergétique et les conditions de confort hygrothermique.
o Neuf : à utiliser impérativement avant le dépôt de permis de construire pour guider la conception architecturale et technique, peut être utilisé plus tard pour valider certains choix, indispensable pour la conception de bâtiments très performants énergétiquement,
   o Rénovation : utile pour caractériser finement la situation existante (énergie et confort thermique) et les actions d’amélioration potentielles
Cahier des charges :
   o Neuf : Fiche optimisation thermique dynamique
   • Etude d’optimisation thermique dynamique : Cahier des charges
   o Existant (axé « confort ») : Etude du confort d'été et de demi saison : Bâtiment

Diagnostic éclairage de locaux
Analyse du système d’éclairage du bâtiment, de son fonctionnement et du niveau de satisfaction des utilisateurs visant à fournir des pistes d’intervention chiffrées :Cahier des charges pour le diagnostic éclairage de locaux

Eclairage public

Prédiagnostic éclairage public
Première évaluation des gisements d’économie d’énergie envisageables pour le réseau considéré et orientation vers des interventions simples à mettre en œuvre et/ou vers des études plus approfondies (Fiche PRELUDDE). Prediagnostic Eclairage Public

Diagnostic éclairage public
Analyse exhaustive du réseau d’éclairage public aboutissant sur un schéma directeur de rénovation chiffré en coût global (investissement + fonctionnement)
Cahier des charges comportant 2 documents indissociables :
Notice explicative : Fiche ADEME : Diagnostic éclairage public : Méthode, Aide, Subventions
Cahier des charges : Fiche ADEME : Cahier des charges du diagnostic

Approches globales sur l'aménagement et l'urbanisme

L'Approche environnementale de l’urbanisme (AEU) est une démarche de conception permettant d'intégrer la dimension environnementale à chaque étape d'un projet urbain. C'est une démarche qui conduit à des arbitrages dans lesquels l'environnement intervient, non pas comme une contrainte secondaire, mais comme un élément fondateur.
- Plaquette de présentation ADEME à télécharger ici
- Cadre de référence du cahier des charges pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (Urbanisme) :
Cahier des charges pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage

Développement des énergies renouvelables

Le bois-énergie
Eléments préalables :
- Guide méthodologique ''Comment mener à bien un projet de chaufferie-bois''.
- Fiche ADEME : Guide chaufferie bois
- Classeur « maîtrise d’ouvrage » de Rhônalpénergie-Environnement : Bois et énergie Collectivités
- Les pages « bois énergie » de Midi-Pyrénées Bois, interprofession du bois en Midi-Pyrénées : Pour développer le Bois-Energie
Cahiers des charges :
- Cadre pour réaliser un cahier des charges d’étude d’opportunité (dimensionnement rapide de tous les éléments composant une chaufferie bois éventuellement associée à un réseau de distribution de chaleur) : Fiche d'analyse d'opportunite
- Etude de faisabilité chaufferie bois : dimensionnement précis de tous les éléments composant une chaufferie bois éventuellement associée à un réseau de distribution de chaleur
Etude de faisabilite chaufferie bois
- Etude de faisabilité cogénération biomasse à consulter ici

Le solaire thermique
Eléments préalables :
- Contacter les financeurs pour connaître les critères particuliers pour les diagnostics et travaux
- Impérativement limiter les besoins d'eau chaude à la source par l'installation de dispositifs hydroéconomes
- Une campagne de mesure des consommations est très utiles dans l'existant afin de définir un profil de puisage (journalier, hebdomadaire, mensuel, annuel), permettant d'optimiser le dimensionnement du système
- Des études de maîtrise d'oeuvre sont indispensables pour les installations complexes et/ou collectives
- Guide de conception des installations collectives (pour les BET) à télécharger ici
- Collectivités locales, campings, hôtels : chauffer votre piscine à l'énergie solaire :
Chauffage solaire des piscines (Fiche réalisée dans le cadre du PRELUDDE)
- Guide d'intégration architecturale des capteurs solaires thermiques :
Brochure "CESI" réalisée dans le cadre du PRELUDDE
Cahiers des charges :
- Prédiagnostic solaire thermique (Fiche PRELUDDE) : Prediagnostic énergie solaire
- Etude de faisabilité solaire thermique : nécessaire pour les installations complexes et/ou collectives; contacter les partenaires techniques et financiers pour plus d'informations.

Le solaire photovoltaïque
Elements préalables :
- Impérativement réaliser en parallèle une étude de maîtrise de la demande en électricité (étude MDE) et autres types d’énergie.
- Guide de rédaction du cahier des charges techniques de consultation à destination des maîtres d'ouvrage : à télécharger ici
Cahier des charges :
- Prédiagnostic solaire photovoltaïque.

L’énergie éolienne
- Contacter l’ADEME pour plus d’information

La méthanisation
Etude de faisabilité de méthanisation à la ferme
Cahier des charges d'une étude de faisabilité
ou
Fiche ADEME (mise à jour 2010) : Etude de faisabilité d'une unité de méthanisation
Etude de faisabilité de méthanisation collective et centralisée : contacter les accompagnateurs techniques et financiers

Liste de cahiers des charges à télécharger :
ADEME ILE-DE-FRANCE : Modèles de cahiers des charges
ADEME PACA : Modèles de cahiers des charges
Fiche ADEME Bretagne : Pour les porteurs de projets